MENTIONS LÉGALES
MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le présent site, accessible à l’adresse conseilsvi.com, est édité par :
Dénomination sociale :
SASU 26 BIS PARTNERS &CO.
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
Capital social : 2000 €
Siège social : 20 BIS rue L.Philippe - 92200- Neuilly sur Seine.
SIREN : 750 218 885
RCS : NANTERRE
Numéro de TVA intracommunautaire : FR05 750 218 885
Adresse électronique : contact@conseilsvi.com
Nom commercial & Enseigne :
Cabinet MCII - logo bas de footer.
Présidente de la SASU :
Véronique Coudy, Executive Coach certifiée HEC Paris, exerçant sous le nom professionnel, Marie Coudy - Cazals.
Directrice artistique et Directrice de la publication :
Marie Coudy - Cazals alias Véronique Coudy.
2. Hébergement
Le site est réalisé et hébergé sur la plateforme Wix.
Wix Online Platforms Limited
1 Grant’s Row
Dublin 2 D02HX96
Irlande.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, éléments graphiques, photographies, illustrations, logos, vidéos, éléments visuels, structure et présentation générale du site, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
SASU 26 BIS PARTNERS 1 CO. , est titulaire des droits de propriété intellectuelle ou des droits d’utilisation nécessaires sur les éléments qu’elle publie sur le site, sous réserve des droits appartenant à des tiers.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable du titulaire des droits concernés, est interdite, sauf dans les cas autorisés par la loi.
Toute utilisation non autorisée susceptible de constituer une contrefaçon peut engager la responsabilité de son auteur conformément aux dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle.
4. Conseil SVI;
Concept SVI
Les dénominations, signes distinctifs, contenus, textes et éléments graphiques relatifs à Concept SVI sont protégés dans les conditions prévues par la législation applicable.
Toute utilisation, reproduction ou représentation non autorisée de ces éléments est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
5. Données personnelles et cookies
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont disponibles dans la Politique de confidentialité du site.
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